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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EVRARD
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STOPNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPNET
ETABLISSEMENTS EVRARD, (S.A.), 62990 Beaurainville

Numéro de dépôt :
1276725
Date de dépôt :
21/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1994

Présentation de la marque STOPNET

Déposée le 21 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS EVRARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque STOPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPNET est expirée depuis le 21 juin 1994.

ETABLISSEMENTS EVRARD a également déposé les autres marques suivantes : STABILOR , HERBICHOC , VOLUMATIC , PULMATIC


ETABLISSEMENTS EVRARD, (S.A.), 62990 Beaurainville - France


AYMARD ET COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques, vannes, antigouttes, circuits pneumatiques et hydrauliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments et machines agricoles;pulvérisateurs;couveuses pour les oeufs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; antigouttes, vannes, circuits pneumatiques et hydrauliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.